L'HISTOIRE QUI VA SUIVRE EST FICTIVE.
TOUTE RESSEMBLANCE AVEC DES FAITS OU PERSONNES RÉELS EST FORTUITE.
Dans le système pénal américain, le ministère public est représenté
par deux groupes distincts mais d'égale importance.
La police, qui enquête sur les crimes,
et le procureur, qui poursuit les criminels.
Voici leur histoire.
C'est de la folie. Tu peux pas partir !
Je peux pas rester. Je peux plus m'en sortir, même avec une bourse.
- Taxi. - Je trouverai de l'argent.
- Je vais avoir une grosse rentrée. - T'inquiète pas pour moi.
Prends soin de toi surtout.
- Vous avez de la monnaie ? - La ferme !
Tout ira bien.
Je t'aime.
Appelle-moi, d'accord ?
VÉTÉRAN DE LA GUERRE DU GOLFE
Ancien Marine ?
- Prenez tout. - Sérieux ?
Merci, mon vieux.
Que Dieu vous bénisse.
Deux dans la poitrine.
Un étudiant qui passait a entendu les tirs vers 21h10.
On est arrivés vite.
C'est rare, une fusillade, dans un parking pour profs de fac.
- La zone est sécurisée ? - Oui.
Personne n'entre, ni ne sort sans votre accord.
Ni portefeuille, ni papiers. Mais voilà une clé de dortoir.
Voyons s'il a autre chose.
Il devait faire une école de commerce.
Avec une spécialisation en botanique. C'était le dealer de la fac.
Pour le diplôme, c'est mort.
NEW YORK, POLICE JUDICIAIRE
Des dealers. Bon débarras.
Il y a de souvent des Latinos sur la 125e.
On les empêche d'entrer sur le campus.
Il nous faudra les images des caméras de sécurité du parking.
Il n'y a qu'une caméra. Elle est braquée sur la sortie.
Elle est en panne depuis les pluies de l'été.
Il nous faudra la liste de tous les profs qui se garent ici.
Je peux vous donner ça.
Voilà, c'est prêt.
Votre inconnu s'appelle...
Hayley Kozlow ?
Il s'appelait Greg Tanner.
Il dormait ici.
J'arrive pas à le croire.
- Comment le connaissiez-vous ? - Une rencontre à la cafétéria.
Il n'était pas étudiant, mais sa sœur étudie ici.
Il était mûr et gentil.
Très gentil.
C'est un sac de l'armée.
Un ancien militaire ?
Ça lui donnait des cauchemars.
Mais on parlait peu.
Vous parliez de ça ?
Bon sang.
Si j'avais su, je vous jure que je l'aurais viré.
- Il avait des ennuis ? - Je sais pas.
Samedi dernier, je l'ai vu devant Rocco's.
Il se battait avec un Latino.
Mais Greg n'a rien dit.
On a un gagnant. Attendez là.
Le médecin légiste l'a confirmé.
Pas de traces de poudre sur Tanner.
Il a donc été abattu à au moins un mètre de distance.
Il y a une jeune femme en larmes en bas. Elle arrive de Pittsburgh.
C'est la sœur de notre dealer.
On a du nouveau à lui apprendre ?
Notre témoin a identifié un type avec qui Tanner s'était querellé.
Manny Lopez. C'est un des dealers de la 125e.
C'était peut-être une dispute territoriale.
Ce sont des balles de 22, mais elles sont fragmentées.
Même si on trouve l'arme, le rapport balistique ne prouvera rien.
Allons donc parler avec Mlle Tanner.
Mon Dieu, mon grand frère.
Quand l'avez-vous vu pour la dernière fois ?
Il y a deux jours.
J'ai dû quitter la fac. On ne m'a pas accordé de bourse.
Greg a voulu me retenir. Il voulait m'aider.
Megan, pourquoi vivait-il sur le campus ?
À cause de moi.
Après l'armée, il n'avait nulle part où dormir.
Ma mère vit dans une résidence. Elle a la maladie de Parkinson.
Papa est mort quand j'avais dix ans.
Greg s'était engagé chez les Marines pour l'imiter.
Tenez.
Il ne disait jamais où il partait, mais il nous envoyait des e-mails.
Il nous appelait à Noël.
Il a débarqué dans mon dortoir un jour.
La guerre l'avait changé.
En quoi ?
Il souffrait de troubles anxieux.
Il devait se soigner,
mais l'armée ne couvrait plus ses dépenses médicales.
Megan, savez-vous ce que votre frère faisait sur le campus ?
Il était auditeur libre, je crois.
Je le voyais peu ces dernières semaines.
Pourquoi ?
On pense qu'il revendait de la drogue.
Bon sang.
Greg.
Il voyait une fille.
Je voulais le laisser tranquille. J’aurais dû...
Mon Dieu. Je l'ai perdu.
Excusez-moi.
Quand vous l'avez vu pour la dernière fois,
de quoi avez-vous parlé ?
Il disait qu'il trouverait de l'argent pour payer mon inscription.
Il travaillait sur un gros truc.
Cette femme a vu des trucs atroces.
Et soudain, elle entend la sœur d'une victime et elle perd les pédales ?
Si elle t'entend parler ainsi, c'est toi prendras un coup de guidon.
Je préfère ça, Inspecteur.
Le gros coup dont elle parlait, c'était peut-être un plan drogue.
Ça expliquerait la dispute avec ses rivaux.
Une embuscade dans le parking des profs ?
Ou bien ils l'ont suivi ?
Il rencontrait peut-être un client.
Un professeur qui fume. Comme ce type par exemple.
Un professeur de droit nommé Kevin Franklin.
Il arrive tous les jours à 13 h et repart avant 21h15.
Sauf le jour du meurtre de Tanner.
- Sérieux ? - Franklin rompt la routine.
Il laisse son auto au parking. Il la ressort le lendemain à midi.
BUREAU DE KEVIN FRANKLIN FACULTÉ DE DROIT, SAMEDI 18 JUILLET
J'ai déjà dû le croiser.
Sans doute sur le campus.
Dans le parking des profs, mercredi soir, vers 21 h ?
J'y étais pas mercredi.
Excusez-moi. Mes étudiants m'attendent.
On a d'autres questions.
Il faudra me rappeler.
Pas si vite, professeur. Nous, on pense que vous y étiez.
Peut-être pour faire des affaires avec M. Tanner.
Des affaires ?
Acheter de la beuh pour votre barbecue ?
Vous plaisantez ou quoi ?
J'ai bossé au ministère de la Justice.
Si vous fumez des joints, c'est votre problème.
Je ne fume pas. Si j'avais vu un truc,
je l'aurais signalé. Je suis pas allé dans le parking.
Pourquoi y avez-vous laissé votre auto mercredi soir ?
J'ai fini mon cours vers 21 h.
Je suis allé dans une librairie pour acheter un livre.
- Quel livre ? - La Théorie de la justice.
- Nouvelle édition. - Vous l'avez achetée ?
Non, il y avait une queue à la caisse. Je suis retourné au parking,
mais vous l'aviez déjà bouclé.
- C'était à quelle heure ? - Juste après 21h30, je crois.
Ma femme m'attendait. J'ai donc pris un taxi,
puis le dernier métro en direction d'Hastings.
La nouvelle édition est bien sortie la semaine dernière.
Vous étiez débordés mercredi soir ?
Débordés ? Vous plaisantez ?
Cet endroit est désert le soir.
Désert. Très bien.
J'ai fait des recherches sur Kevin Franklin.
Il a été arrêté à Hastings l'an dernier.
- Port d'arme illégal. - Pas possible ? Génial.
M. Franklin a été impliqué dans une collision avec un Max Epstein.
Et le port d'arme illégal ?
Epstein affirme que Franklin l'a sortie.
C'est une exagération, mais Franklin portait bien une arme à la ceinture.
Il n'avait pas son permis sur lui.
L'agent l'a donc embarqué.
- Il en avait bien un ? - Oui.
Un permis complet pour Westchester et un spécial pour New York.
Il n'a pas été inculpé.
- Quelle arme portait-il ? - Un Smith & Wesson calibre 22.
De mieux en mieux.
L'alibi de Franklin ne tient pas debout. Sa chronologie non plus.
Il dit qu'il n'a pas pu entrer à 21h30
parce que le parking était bouclé,
mais la première unité n'est pas arrivée avant 21h45.
- Pourquoi a-t-il tué Tanner ? - Pour de l'argent.
Greg avait dit à sa sœur qu'il travaillait sur un gros coup.
Il a dû vouloir jouer les maîtres-chanteurs.
Franklin est sur le point de passer professeur titulaire.
Il a beaucoup à perdre si on apprend qu'il fume.
Il peut perdre son poste. Être radié du barreau.
Ce ne sont pas des motifs raisonnables pour un mandat.
On peut demander ça gentiment.
Trouvez-moi un motif raisonnable.
Vous devez établir le lien entre Franklin et Tanner.
Appels, rencontres, preuves d'animosité.
Je dois répondre à cet appel.
Vous ne réglerez pas cette affaire en restant assis.
Greg ne m'a jamais parlé d'un professeur Franklin.
Conflit des lois. Droits civiques. Vous voulez devenir avocate ?
Ça appartenait à Greg.
Il a laissé d'autres effets personnels ?
Ce dossier n'est pas à moi.
J'ai un cours de spinning. Ne laissez pas trop de désordre.
Pas de souci. Amusez-vous bien.
Regarde un peu.
Le plan du cours de droit constitutionnel de Franklin.
Et puis, il y a ça.
J'ai besoin de vous avec le VA. Faites une déclaration publique.
Je vois pas de quoi vous parlez.
Je peux pas m'en sortir sans vous. Vous me devez bien ça.
Arrêtez de braquer ça sur moi.
L'animosité avait un rapport avec l'administration des vétérans.
Tanner luttait pour obtenir une couverture sociale.
HÔPITAL DES VÉTÉRANS DE LINDEN DIMANCHE 19 JUILLET
Le sergent Tanner a été suivi par un psy pendant 30 jours.
Ensuite, sa couverture temporaire a pris fin.
- Suivi pour quoi ? - Je peux pas vous le dire.
Et ses états de service ? C'est pas confidentiel.
On lui a attribué un 5-13.
Libération pour trouble de la personnalité préexistant.
Ça veut dire que ses problèmes ne viennent pas de son service.
L'armée n'était pas tenue de payer pour les soins de longue durée.
C'est le règlement.
Un type se démène pour son pays pendant huit ans,
il rentre au bercail, et l'oncle Sam le laisse tomber.
Ça vous semble juste ?
Pas pour un soldat qui souffrait de syndrome de stress post-traumatique
après avoir servi à Abou Ghraib.
Greg a gardé des terroristes ?
Ses souvenirs l'empêchaient de dormir.
Vu les passages soulignés,
Tanner préparait un procès pour rétablir ses droits.
Et il voulait Franklin comme avocat.
Écoutez-moi, s'il vous plaît.
La semaine dernière, on m'a diagnostiqué un cancer.
C'est gérable, mais je dois commencer le traitement tout de suite.
Je vous dis ça pour que mes allées et venues
n'engendrent pas d'inutiles bavardages.
Et avant que j'oublie, le chef est furieux à cause des rapports,
ou plutôt l'absence de rapports.
Vous êtes tous des adultes. Finissez-les à temps.
- Lieutenant ? - Oui, quoi ?
Tanner voulait l'aide de Franklin pour poursuivre l'administration
et récupérer sa couverture.
Mais Franklin est expert en droit constitutionnel, pas assistant social.
Parlez aux collègues de Franklin.
Voyez ce qu'ils savent.
Lieutenant.
Je suis navré.
SALLE DE MICHAEL GENDEL FACULTÉ DE DROIT, LUNDI 20 JUILLET
Franklin n'a jamais mentionné le nom de Greg Tanner.
Je ne le vois pas du tout fricoter avec un dealer.
- Il est coincé comme personne. - Il a pas l'air super sympa.
Il a les dents longues.
Je brigue aussi un poste de titulaire, mais je suis pas passé au ministère.
Je ne suggère pas pour autant qu'il n'est pas qualifié.
Mais il a un réseau incroyable.
C'est clair.
C'est rare, un prof de droit avec un permis de port d'arme.
C'est à cause de ses activités au ministère.
Quelles activités ? La lutte anti-drogue ?
Non, mais des documents de l'administration Bush
viennent d'être déclassifiés...
dont plusieurs notes de Franklin.
Mais moi, je ne vous ai rien dit.
"Techniques utilisables lors d'interrogations
de détenus importants d'Al-Qaeda."
Ça, c'est un titre sexy.
Ces documents déclassifiés concernent tous le traitement des terroristes.
Je lis ici que le président peut envoyer l'armée
dans une ville américaine pour arrêter des gens.
Voilà une note de Franklin.
"Standards juridiques régissant la détention
et l'interrogation de combattants illégaux."
C'est le mode d'emploi de Guantanamo et Abou Ghraib.
Le mode d'emploi qui a établi les conditions de travail de Tanner.
Qui ont elles-mêmes causé son stress post-traumatique.
Tanner a pu penser ça.
Et en vouloir à Franklin. Il a parlé d'une dette.
C'était peut-être la fameuse rentrée.
Franklin allait le payer pour toutes ses souffrances.
- Voilà la source de l'animosité. - Et notre motif raisonnable.
Allons-y.
Connie, on a notre motif raisonnable pour Franklin.
Vous arrivez cinq minutes trop tard.
Entrez.
Le professeur vient d'avouer qu'il a abattu Greg Tanner.
Il a même amené l'arme.
Le professeur Franklin était harcelé
par un fou à l'esprit déréglé qui l'a accosté dans un escalier.
Si vous l'inculpez, mon client plaidera la légitime défense.
De moi-même et de mon pays.
Vous voulez négocier ?
Après avoir demandé une caution d'un million ?
On vient vous rendre service.
Vous pouvez abandonner l'inculpation avant qu'on vous fasse honte.
Il a abattu un vétéran sans arme à bout portant,
et vous comptez nous ridiculiser ?
Il a abattu un tueur entraîné qui le faisait chanter
et qui l'a menacé quand il a résisté.
S'il y avait légitime défense, pourquoi fuir et mentir ?
Tout cela indique un sentiment de culpabilité.
Il plaide coupable d'homicide involontaire,
sinon demain, un grand jury devra écouter ses mensonges.
Pas du tout.
- C'est quoi ? - Une ordonnance d'opposition
pour exclure toutes les déclarations de mon client à la police
au motif que leur interrogatoire a eu lieu en détention
sans lecture préalable de ses droits.
Le juge a tout rejeté.
Son alibi bancal. Ses mensonges sur Tanner.
En résumé, tout ce qui suggère sa culpabilité.
J'ai très rarement vu une ordonnance pour empêcher
un grand jury d'examiner des preuves.
Et pas n'importe quelle ordonnance. Franklin l'a gribouillée durant une négo
en ajoutant des citations. C'est un coup de maître.
Aurait-il pu tuer Tanner pour un autre motif ?
Rien ne l'indique. Seul Tanner pourrait le dire.
- Et il ne parlera pas. - Merci.
Franklin vient d'envoyer ça.
Il veut s'exprimer devant le grand jury.
Ben voyons. D'abord, il élimine tous les faits gênants,
puis il remanie ce qui reste pour raconter l'histoire à sa façon.
Oui, le professeur honnête contre le dealer déjanté.
Renversez la vapeur.
Montrez-leur un Greg Tanner tendre comme un chiot d'une semaine.
COUR SUPRÊME, SALLE 4 MERCREDI 22 JUILLET
Greg était intelligent.
Les gens l'aimaient bien.
Et il avait le sens du devoir.
Mais pendant la guerre...
une part de lui s'est brisée.
Il souffrait de stress post-traumatique.
D'après son psychiatre. Il travaillait dans les prisons.
Il a vu des interrogatoires.
Des gens qu'on blessaient. Suspendus dans les douches.
Il avait des cauchemars. Il pouvait pas bosser.
M. Tanner m'a approché un soir après les cours.
Il m'a parlé de son problème avec ses états de service.
Il voulait que je l'aide à restaurer sa couverture sociale.
Comme j'ai travaillé au ministère de la Justice
sous l'administration Bush, il me prenait pour un expert.
Quel genre de travail faisiez-vous ?
J’écrivais des notes et des instructions
concernant le traitement des individus soupçonnés de terrorisme.
Ayant lui-même gardé ce genre de détenu,
M. Tanner me croyait capable d'expliquer
ce qui avait causé son stress post-traumatique.
Je lui ai conseillé de contacter un spécialiste des assurances santé.
Je croyais qu'il avait jeté l'éponge,
mais une semaine plus tard, il m'a interpellé dans le parking.
Il semblait énervé. Il m'a demandé de l'argent.
Il a dit que j'étais responsable de ses problèmes mentaux.
J'ai essayé de le raisonner, mais il ne me laissait pas partir.
J'étais coincé avec un ancien soldat dérangé.
- Il a menacé de vous tuer ? - J'avais peur qu'il me tue.
Il me répétait : "Vous ne partirez pas."
Et puis, il s'est avancé vers moi, et là...
C'est là que je l'ai abattu.
Il est tombé. Il ne bougeait plus.
Et vous avez aussitôt appelé la police ?
Un autre l'a fait.
J'aurais dû avoir la présence d'esprit de rester calme,
- mais j'étais en état de choc. - Et il vous a fallu
quatre jours pour vous calmer et vous rendre à la police.
Non, j'étais déjà en contact avec la police avant de me rendre.
Pouvez-vous décrire ces contacts ?
J'aimerais pouvoir raconter au grand jury
ce que j'ai dit à la police,
mais une ordonnance pénale m'interdit de le faire
à cause du mauvais comportement de vos policiers.
Il a tout de suite coopéré. C'est la police qui a mal agi.
- Il m'a tendu une embuscade. - Deux embuscades.
Ils nous a laminés deux fois.
La sœur de Tanner nous dit
qu'il ne parlait jamais de son service en Irak,
et là, elle déclare qu'il avait vu des interrogatoires.
Elle a pu entendre ça aux infos à la télé.
Non, elle a parlé de gens suspendus dans les douches.
Ça n'a jamais été mentionné.
SILENCE GRAND JURY EN SÉANCE
Merci.
C'est raté. Le grand jury a cru à l'histoire de Franklin.
Prochain arrêt, Megan Tanner ?
J'ai dit la vérité. Greg ne m'a jamais rien dit.
Alors comment savez-vous pour les douches ?
Ma mère doit penser que Greg a servi honorablement comme mon père.
Elle est très malade et...
si elle apprenait qu'il a fait tout ça...
- elle ne le supporterait pas. - Pourquoi ?
Qu'a-t-il fait ?
Quand Greg vivait avec moi, il tenait un journal vidéo.
Je l'ai trouvé sur son ordinateur après sa mort.
On escortait le détenu jusqu'aux douches.
Il était menotté et masqué.
L'interrogateur nous demandait d'attacher
ses poignets aux barres de la fenêtre, comme ça,
avec ses mains derrière, très haut, pour l'empêcher de s'agenouiller
ou de s'asseoir en écrasant ses bras et sa poitrine.
L'interrogateur disait que c'était un combattant illégal
et que le règlement nous autorisait à faire ce qu'on voulait.
On l'a laissé avec l'interrogateur.
Une heure plus tard, il nous a rappelés.
Il voulait qu'on repositionne le détenu.
Celui-ci était avachi vers l'avant.
Ses bras semblaient presque disloqués. Il semblait inconscient.
Et quand on a enlevé le masque...
tout ce sang a jailli de sa bouche.
Il était...
Il était mort.
Et ces règles...
C'étaient de mauvaises règles.
On a dû les suivre, et ça nous a marqués à vie.
J'ai trouvé un des types qui a écrit ces règles, ici à la fac.
Je dois admettre ce que j'ai fait.
Je ne me suis pas engagé dans l'armée pour tuer des gens.
On peut confirmer cette histoire ?
Tanner était en poste à Abou Ghraib en 2003,
et un rapport de médecin légiste corrobore son histoire.
- C'était en novembre 2003. - Il parle d'autres interrogatoires
qu'il aurait vus en Irak et à Guantanamo, comme le simulacre de noyade.
Ça l'empêchait de dormir la nuit.
C'est peut-être pour ça que Franklin a abattu Tanner.
Il pensait peut-être que Tanner allait l'impliquer
- dans un meurtre avec torture. - Franklin vise un poste.
Il ne veut surtout pas faire de vagues. Il panique et abat Tanner,
non pas pour défendre sa vie, mais pour protéger son poste.
Laissez tomber. Vous avez eu votre chance devant le grand jury.
Franklin ne sera pas puni pour le meurtre de Tanner.
Sa note rédigée pour le ministère de la Justice
a établi l'architecture juridique qui a permis ces mauvais traitements.
Ceux-ci ont causé la mort de cet homme en Irak.
Vous pourriez affirmer que cette note est un élément d'une conspiration visant
à commettre un homicide involontaire aggravé.
Ce serait jouable à condition d'avoir juridiction.
Vous avez vu le tampon ?
St. Andrews Plaza, 10 avril 2003.
Franklin travaillait au bureau du procureur fédéral
quand il a écrit ça ?
Juste sous notre nez.
Ça place cette affaire directement sous notre juridiction.
On a déjà le témoignage d'un de ses complices.
Vous voulez poursuivre un membre de l'administration Bush
pour coups et blessures sur terroristes présumés ?
Le mot exact, c'est "torture".
On aurait dû les poursuivre il y a longtemps.
Rédigez un acte d'accusation contre Franklin.
Avec plaisir.
Le procureur a établi sa compétence, M. Granick.
- Votre motion est rejetée. - Mais, Votre Honneur,
pour qu'il y ait conspiration, il faut un accord entre les conspirateurs.
Il n'y a jamais eu d'accord entre M. Tanner et mon client
pour violenter des prisonniers en 2003.
L'accord tient dans le fait
que les recommandations des notes de Franklin
ont été transmises par des intermédiaires
à M. Tanner en Irak et que celui-ci les a acceptées.
Ils n'ont pas identifié les complices.
Les noms des intermédiaires doivent apparaître dans l'acte d'accusation.
Sinon, l'inculpation ne tient pas debout.
Franklin nous défie d'inculper toute la chaîne de commandement.
Vous avez lu la note de Franklin ?
Du début à la fin ? Non.
Lisez ses conseils à ceux qui craignent d'être inculpés pour actes de torture.
"Si le prévenu pensait en toute bonne foi que ses actes ne causeraient pas
des traumatismes mentaux de longue durée,
on ne peut pas prouver la préméditation qui définit la torture."
"Un prévenu pourra prouver qu'il a agi en toute bonne foi
en consultant les textes sur la question ou en s'appuyant sur des experts."
"La bonne foi est la défense idéale contre des accusations de torture."
Il explique aux interrogateurs comment contourner la loi.
Attention, les petits, lisez un livre avant de torturer.
Ils veulent des noms de conjurés ?
Je vais leur en donner.
Le Comité des chefs d’état-major interarmées ?
Le secrétaire à la Défense ? Le vice-président Cheney ?
Vous jouez le tout pour le tout.
On est en train de notifier les inculpés.
M. Franklin voulait les noms des intermédiaires. Les voilà.
C'est absurde. M. Cutter tourne le concept de conspiration en dérision.
Je sais qui est derrière tout ceci.
Jack McCoy n'a pas aimé la façon dont mon patron a mené la guerre,
et maintenant, il veut politiser l'affaire.
M. Franklin craint qu'un procès n'embarrasse ses anciens collègues.
Rien ne l'empêche d'accepter notre marché.
Je ne vois pas de raison de bloquer cette inculpation.
On se verra au procès.
- Ça va, pour l'instant. - Ça, ce n'était rien.
Les problèmes vont commencer quand les inculpations tomberont
sur le bureau des conjurés.
Notre client nous envoie en espérant vous raisonner, M. McCoy.
D'autres ont essayé avant vous.
Vous créerez une crise constitutionnelle. Et ce n'est pas une menace.
C'est ainsi que vous voulez définir votre carrière ?
Ma carrière ne regarde que moi.
Si vous voulez négocier, allons-y, sinon la porte est par là.
Négocier ?
Vous pensez vraiment qu'un procureur de comté
peut poursuivre un ancien vice-président
et des ministres pour leur conduite durant une guerre en terre étrangère ?
J'ai poursuivi un colonel chilien
pour le meurtre d'un citoyen américain à Santiago.
Alors poursuivre des fonctionnaires qui torturent des prisonniers
sur des bases américaines... pourquoi pas ?
Voilà pourquoi.
Et ce n'est que le début.
On va vous ensevelir sous les motions.
Demandes de dépaysement. Requêtes en rejet et annulation.
Le procès est dans huit jours.
À peine le temps pour lire un de ces pavés.
Strawn ne représente pas tout le monde.
On va séparer les procès.
On s'occupera d'abord de Franklin et de ses collègues.
S'ils sont déclarés coupables, on passera aux gros poissons.
Connie, constituez une équipe.
Mettez-les au travail sur les motions de Strawn.
Je vais être honnête, Jack.
Là, on voit plus gros que notre ventre.
Et je ne suis même pas sûr de notre assise juridique.
Je sais.
Vous placez la légalité au-dessus de l'éthique,
mais parfois, faire ce qui est juste est plus important.
Insultez-moi si vous voulez mais c'était peut-être plus important
de sauver des vies américaines.
Ces gens ont juré de nous tuer pour ce qu'on représente.
Ils sont prêts à tuer des civils, des femmes et des enfants
du moment qu'ils sont américains.
Et si on doit utiliser la force pour extraire
les informations nécessaires à notre protection,
c’est peut-être acceptable après tout.
Je vois.
Alors, je devrais peut-être chercher un autre procureur.
Non, vous pouvez compter sur mon amour de la légalité.
Si on peut prouver que Franklin a enfreint la loi...
vous pouvez compter sur moi.
COUR SUPRÊME, SALLE 34 MERCREDI 5 AOÛT
Ça s'appelle l'estrapade.
C'est ainsi que les Nord-Vietnamiens ont torturé John McCain.
C'est une des techniques validées par la note de M. Franklin.
Quelles autres méthodes brutales la note de M. Franklin valide-t-elle ?
La plus connue est le simulacre de noyade. On immobilise le prisonnier sur le dos,
un chiffon sur la figure,
et on verse de l'eau sur sa bouche et son nez pour simuler la noyade.
À part l'armée américaine, qui d'autre
a utilisé cette technique ?
L'Inquisition espagnole.
Et après la 2e Guerre mondiale, on a condamné des officiers japonais
pour crimes de guerre car ils avaient utilisé ça sur nous.
Vous nous avez dit que durant votre carrière militaire,
vous avez participé à des milliers d'interrogatoires.
Avez-vous utilisé une fois ces méthodes brutales ?
Jamais. On a démantelé des réseaux avec des outils comme le respect,
- le relationnel, la ruse et la duperie. - Et les méthodes de cette note ?
La torture me pose problème sur le plan éthique.
Et ça ne fonctionne pas. Ça se retourne même contre nous.
Défendre nos valeurs par la torture, c'est de l'hypocrisie.
Cette hypocrisie, c'est un outil de recrutement pour les terroristes.
Soyons bien clairs, M. Gardner.
Si vous saviez qu'un terroriste avait des infos sur une bombe radiologique
qui allait exploser dans cette ville d'ici 24 heures,
vous n'utiliseriez pas toutes les méthodes disponibles
pour le faire parler ?
Un homme qui souffre mentalement ou physiquement peut dire n'importe quoi.
Si je n'avais que 24 heures,
je n'aimerais pas passer mon temps à chasser des fausses pistes.
La torture, ça ne fonctionne pas.
Personne ne défend la torture.
- On parle de méthodes brutales. - Je sais de quoi on parle.
Je n'ai pas besoin de note pour savoir ce qu'est la torture.
David ? Quelle surprise.
Venez, je prends l'escalier. J'ai besoin d'exercice.
Vous aussi, mon petit.
Ils te traitent bien à Washington ?
Ça va. Le ministre n'est pas Jack McCoy, mais j'ai beaucoup appris.
Ils m'ont envoyé pour vous parler de l'affaire Franklin.
Ils veulent que vous arrêtiez.
Le jury est constitué, l'acte d'accusation aussi.
Ils s'en fichent.
Ils veulent l'annulation des inculpations.
Pourquoi ? La nouvelle administration n'a rien à voir là-dedans.
On peut pas laisser un procureur local poursuivre
des fonctionnaires pour leur conduite en temps de guerre.
Ça crée un mauvais précédent. Et le procureur général va nommer
un procureur spécial pour enquêter sur l'usage de la torture.
Il paraît. Ils viseront le menu fretin et arrêteront deux ou trois voyous.
Et le gouvernement ? Les décideurs ?
On ne leur dira rien, parce que si on punit
les crimes de l'administration précédente,
l'administration suivante punira les vôtres.
Voilà ce que vous voulez éviter.
C'est un truc politique, Jack.
Je sais pas ce que vous avez appris là-bas,
mais vous avez oublié ce que vous avez appris ici.
Je ne négocierai pas avec le procureur général.
COUR SUPRÊME, SALLE 34 MERCREDI 5 AOÛT
Les informations sont sans doute la meilleure arme
pour vaincre la menace terroriste.
Notre victoire repose sur notre aptitude à extraire ces informations.
Le ministère m'a demandé des conseils
sur les standards juridiques gouvernant l'interrogation des terroristes présumés.
J'ai incorporé mes conclusions dans une note pour tous les services.
M. Franklin, pourrait-on dire
que vos standards juridiques régissant les interrogatoires de suspects signifient
que si le président donne un ordre, c'est forcément légal ?
Et en sa capacité de commandant en chef en temps de guerre,
qu'il a le droit de donner tous les ordres qu'il juge nécessaires ?
Il ne peut pas enfreindre la loi.
Alors dites-moi, au regard de votre note,
quelles règles le président doit respecter pendant la guerre contre le terrorisme ?
Les Conventions de Genève et de La Haye ?
Hors de propos. Les terroristes sont des combattants illégaux.
Le droit à un procès en bonne et due forme ?
Il ne s'applique pas aux combattants ennemis détenus à l'étranger.
Et l'interdiction des peines cruelles et inhabituelles du 8e amendement ?
Hors sujet. Les interrogatoires brutaux ne sont pas des peines.
Vous dites donc qu'en temps de guerre, le président n'est soumis à aucune loi ?
Oui, en temps de guerre.
Alors, s'il pense qu'il doit torturer quelqu'un, par exemple,
en écrasant les testicules de son enfant,
votre note affirme qu'aucune loi, aucun traité ne peut l'arrêter ?
Tout dépend des motivations du président.
Et votre note justifie ces actes
en déclarant que ces détenus ne sont pas des soldats réguliers
incorporés à une armée nationale, exact ?
Exact. Les combattants illégaux ne bénéficient pas de ces protections.
Et c'est trop vous demander d'avoir la décence de les protéger malgré tout ?
Ce n'est pas la mission qu'on m'avait confiée.
Ma note parle de standards juridiques, pas d'éthique.
Votre note dit aussi : "Historiquement, les nations et leurs souverains
ont toujours traité les combattants illégaux comme ils le désiraient."
Pourriez-vous nous donner un exemple historique ?
- Eh bien, sans réfléchir... - En voici quelques uns.
L'exécution sommaire d'un combattant du vietcong
par un général sud-vietnamien.
Ou bien ça.
La torture et le meurtre de résistants polonais par l'armée allemande.
C'est le genre de droit historique que le président devrait s'arroger ?
Je n'ai pas inventé ces droits. Je les ai juste définis.
Le droit de faire ce qu'on veut avec un combattant illégal ?
Des combattants illégaux comme les révolutionnaires américains
que le roi George appelait "rebelles" ?
Oui, exact.
Vous défendriez donc les sévices infligés aux prisonniers américains
pendant la guerre d'indépendance ?
D'un point de vue juridique ? Oui.
Pourquoi êtes-vous donc incapable de comprendre ce qui définit notre pays ?
Je retire cette question.
Et je n'en ai plus d'autres.
Un sénateur de l'État de New York vient de demander votre démission.
Vous vous souvenez, il y a huit ans, jour pour jour ?
On pouvait voir les tours brûler de la fenêtre d'Adam.
Oui, je me souviens.
Une partie de moi préfère ignorer ce qui est arrivé à ces détenus.
"Protégez-nous, point final."
Le problème, c'est que maintenant, on sait.
Je suis pas sûr que ça change quoi que ce soit.
On est convoqués à la cour fédérale demain.
Le procureur général demande...
MAGISTRAT FÉDÉRAL DISTRICT SUD
...une ordonnance pour bloquer
les poursuites visant M.Franklin et les autres accusés.
Ils ne peuvent pas empêcher le procès ainsi.
D'après la clause de suprématie de la Constitution,
les actes des fonctionnaires fédéraux concernant
les affaires étrangères échappent aux juridictions locales.
Si ces actes sont illégaux,
et la torture l'est certainement, le gouvernement fédéral ne doit pas
protéger ceux qui ont permis ces actes.
D'accord, messieurs. Je vais examiner la motion.
Je révélerai ma décision d'ici ce soir.
En attendant, le procès peut continuer.
Vous me surprenez vraiment.
- Vous délirez complètement, Jack. - Bon sang, David.
- J'essaie de sauver notre nation. - On regarde en avant, pas en arrière.
On n'est pas là pour faciliter la vie de nos ennemis.
De quoi m'accusez-vous donc ?
COUR SUPRÊME, SALLE 34 JEUDI 6 AOÛT
Mon client n'a jamais torturé personne.
Il n'a jamais donné l'ordre de torturer quiconque.
En tant que membre du bureau du conseiller juridique
du ministère de la justice et sous l'autorité
de son commandant en chef, il a livré son avis juridique.
Ce n'est peut-être pas son avis le plus judicieux,
mais ça reste un avis juridique, rien de plus.
Qu'on soit d'accord ou pas avec la façon
dont on a mené la guerre contre le terrorisme, il est clair...
que dans ce pays...
pour être condamné, il faut d'abord commettre un crime.
Merci.
Ce n'est pas un simple avis juridique, mesdames et messieurs.
C'est un mode d'emploi pour commettre un crime et éviter d'être condamné.
Une analyse d'une précision chirurgicale qui ergote sur la distinction
entre douleur vive et douleur extrême.
Cet avis marque la création d'une catégorie spéciale de détenus
qu'on peut faire souffrir à volonté.
C'est la graisse juridique
qui a permis aux conjurés de commettre
ces actes immoraux et illégaux.
On a pendu des prisonniers par leurs poignets
jusqu'à ce que leurs poumons s'écrasent contre leur thorax.
On a fait subir le simulacre de noyade au même détenu 180 fois.
M. Franklin affirme qu'il n'a fait qu'obéir aux ordres
en tant qu'avocat au ministère de la Justice.
Mais comme tout avocat, il est aussi
le dernier rempart contre l'injustice
et il doit utiliser la loi comme bouclier pour protéger les gens.
Mais en fait, il l'a utilisée comme épée pour les blesser.
Il a juré de faire respecter la Constitution,
mais il utilise son éducation juridique pour la subvertir,
la couvrir de honte et trahir ses promesses.
Cinq jours après le 11 septembre,
le vice-président Cheney nous a dit qu'on allait devoir
"travailler dans l'ombre" pour combattre le terrorisme.
Mais on n'imaginait pas
que l'ombre finirait par prendre le dessus.
Les tactiques justifiées par la note de M. Franklin
s'inspirent de nos pires instincts.
Même en pleine guerre d'indépendance,
même en pleine guerre de Sécession, les présidents Washington et Lincoln
demandaient à leurs soldats de ne pas blesser leurs prisonniers.
Je sais que certains d'entre vous pensent
que ce n'est pas à ce jury, ni même au peuple,
de questionner les actes de nos dirigeants en temps de guerre.
Que la prémisse de ce procès serait en lui-même, d'une certaine façon...
une trahison.
Je vous assure, mesdames et messieurs, que ce n'est pas déloyal
de demander que nos dirigeants observent un code de déontologie irréprochable.
Et ce n'est pas déloyal de vous permettre à vous, les citoyens,
de décider ce qu'on fait en votre nom.
Merci.
COUR SUPRÊME, SALLE 34 VENDREDI 7 AOÛT
- Le jury a rendu son verdict ? - Absolument.
Accusé, levez-vous.
Concernant le premier chef d'inculpation, conspiration dans...
Qu'y a-t-il, Eddie ?
Ce marshall vous amène une ordonnance du district sud.
Faites voir.
Le tribunal fédéral du district sud
a émis une ordonnance qui met fin à ces poursuites.
Le procès est terminé.
Mesdames et messieurs du jury, merci pour votre service.
La séance est suspendue.
Mais Votre Honneur, le jury a rendu un verdict.
Un verdict n'existe que s'il est prononcé. C'est fini, M. Cutter.
Je vais étudier la jurisprudence pour voir ce qu'on peut faire.
Vous ne trouverez rien. Il n'y a aucun recours.
Les gens qui veulent vont virer vont utiliser ça.
Tant mieux. Pour être honnête,
j'espère leur donner encore plus de raisons de me détester.
Allez, Mike.
LES PERSONNAGES ET LES ÉVÉNEMENTS SONT PUREMENT FICTIFS.
Sous-titres : Mikael Jehanno